Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Versant inconnu
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Recrutement de l'armée : congés temporaires, congés absolus, permissions : instructions, certificats administratifs, états nominatifs 1799-1817
AFFAIRES MILITAIRES
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
RECRUTEMENT DE L'ARMEE : - Congés absolus, congés temporaires, permissions : instructions et circulaires 1790-1817, certificats administratifs et correspondance 1793-1803, états nominatifs des conscrits bénéficiant de congés de réforme 1799-1817
Langue des unités documentaires
Mots clés matières