1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
346/1990 101 ch. des Charbottes 69009.
347/1990 66 rue S. Reinach 69007.
348/1990 131 crs A.Thomas 69003.
351/1990 bât. 3, 308-310 av. Berthelot, rue P. Cazeneuve 69008.
352/1990 bât.1 et 2, 308-310 av. Berthelot, rue P. Cazeneuve 69008.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires