1476W/1-1476W/129
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.
Date d'arrivée approximative : 1994
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Présentation du contenu
Permis de démolir 1985
65/1985 : 77 rue de Cuire 69004 (1985)
66/1985 : 36-38 rue de la Madeleine, 1-3 rue St-Lazare 69007 (1985-1986)
67/1985 : 22 rue des Alouettes 69008 (1985)
69/1985 : 170 av. J. Jaurès 69007 (1985)
72/1985 : 21 rue du Capitaine 69003 (1985)
73/1985 : 14 rue docteur Horand 69009 (1985)
74/1985 : 90-92-94 rue Marietton 69005 (1985)
75/1985 : 22-24 rue du Père Chevrier 69007 (1985)
76/1985 : 25-27 rue Smith, rues M.-A. Petit et Quivogne 69002 (1985-1986)
77/1985 : 46 rue Smith 69002 (1985)
78/1985 : 9-11 rue L. Jasseron 69003 (1985).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires
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