2166 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2166WP/1-2166WP/24

Date

1983-1997

Importance matérielle

24

Origine

Mairie du 9ème arrondissement

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 2 Versement

Versant ou donateur : Mairie du 9ème arrondissement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Conseil d'arrondissement et Comité d'initiative et de consultation d'arrondissement : dossiers de séances.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2166WP/24

Cote/Cotes extrêmes

2166WP/24

Date

1983-1989

Présentation du contenu

Comité d'initiative et de consultation d'arrondissement (CICA). Séances : convocations, questions, comptes rendus.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français