1841 W

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Cote/Cotes extrêmes

1841W/1-1841W/460

Date

1884-2005

Description physique

Notes contenant : 271 b.

Importance matérielle

460

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1841W/190

Cote/Cotes extrêmes

1841W/190

Date

1962-1984

Présentation du contenu

Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 6933 à 6961 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (254 bvd Pinel, 52 rue de la République, 3 bis av. des Frères Lumières, 7 rue de la Chapelle, 58 rue Lt Col. Prévost, 10 rue des Verriers, 21 av. F. de Pressensé, 34 rue Challemel-Lacour, 84 rue du Repos, 46 rue Camille, 43 rue d'Anvers, 10 bvd J. Favre, 9 rue A. Laviolette, 1 rue H. Berlioz, 2 rue Bara, 25 rue St-Nestor, 7 rue C. Bizolon, 24 rue de la Ruche, 25 rue Vaubecour, 2 rue Childebert, 5 av. de Birmingham, 20-22 rue Delandine, 315 rue Garibaldi, 111 rue de Sèze, 4 rue de la Charité, 47 rue Tronchet, 341 B Balmont Est - la Duchère, 63 rue Trion, 115 rue Marietton).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français