Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 6933 à 6961 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (254 bvd Pinel, 52 rue de la République, 3 bis av. des Frères Lumières, 7 rue de la Chapelle, 58 rue Lt Col. Prévost, 10 rue des Verriers, 21 av. F. de Pressensé, 34 rue Challemel-Lacour, 84 rue du Repos, 46 rue Camille, 43 rue d'Anvers, 10 bvd J. Favre, 9 rue A. Laviolette, 1 rue H. Berlioz, 2 rue Bara, 25 rue St-Nestor, 7 rue C. Bizolon, 24 rue de la Ruche, 25 rue Vaubecour, 2 rue Childebert, 5 av. de Birmingham, 20-22 rue Delandine, 315 rue Garibaldi, 111 rue de Sèze, 4 rue de la Charité, 47 rue Tronchet, 341 B Balmont Est - la Duchère, 63 rue Trion, 115 rue Marietton).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires