1827W/1-1827W/71
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Commerce sédentaire : fonctionnement, Halles de la Part-Dieu, gestion du domaine public, suivi des concessionnaires, enseignes et publicité.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Commerce sédentaire.
Suivi des concessionnaires des kiosques.
Kiosque à fleurs pl. bellecour 69002. Mlles Costa, Mmes Guermachi, M. Miège : conventions, photographies, rapports, délibérations, arrêtés, notes, avenants, comptes rendus de réunion, attestation, plans, cahiers des charges, procès-verbaux, jugements, avis d'expulsion, délibérations, arrêtés, rapports, ordonnance, comptes rendus d'entretien, questionnaire type, documentation, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires