Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1574 - 1575) Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso
Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso. Simphorien Buatier, trésorier et receveur ordinaire du domaine du roi à Lyon, reconnaît avoir reçu 1000 livres t. en déduction d'une somme de " deux mil quatre cens soixante troys livres six deniers t. que lesd. sieurs eschevins sont tenuz de rendre et payer, suyvant l'arrest de messieurs de la chambre des comptes ". - Pièce N° 2, 3 - Paiement fait à Tristan de Rostaing, baron de Bron, capitaine de 30 hommes d'armes. - Simphorien Buatier reconnaît avoir reçu " six cens vingt-cinq livres t. pour semblable somme dheue par messieurs les consuls et eschevins de ladicte ville, du quartier de Janvier, Febvrier et Mars de ceste présente année, à cause de la rente annuelle de deux mil cinq cens livres t. qu'ilz sont tenuz de payer en mes mains comme receveur susdict à cause de la reve cartulaire qu'ilz tiennent du roy ". - Rente de " Jehan Tricauld, en son vivant seigneur de la Place et bourgeois de Lyon ". - Pièce N° 12 - Paiement à Raphaël Martelli, marchant Florentin, gouverneur de la " bancque exercée à Lyon soubz le nom des srs Pierre Anthoine Baudini et compaignons, pour le quartier d'Octobre, Novembre et Décembre dernier passé d'une rente assignée sur l'équivallent de Forestz, Beaujoullois et Vivarez, que fust crée soubz le nom de Laurent et Pierre Capponi ". - Quittance des héritiers Jaques Jacominy, Jehan Baptiste Gondy, pour un quartier de rente. -" Frais faictz par Pierre Paulmier, agent des affaires de messieurs de la ville de Lyon à la suicte de la court pour leur communauté, despuis le premier jour d'Octobre mil Vc soixante-quatorze et finissant en septembre ensuivant mil Vc soixante-quinze ". -" S'encuyt tout le dénombremen des balles de marchandize qui ont esté garbellées et marquées en la foyre de Toussainctz 1674 ". - Id. foyre de Pâques 1575. - Id. foire des rois. - Id. foire d'août.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes