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2882W - Ecologie urbaine, hygiène urbaine

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Cote/Cotes extrêmes

2882W/1-2882W/111

Date

1984-2019

Importance matérielle

14,3 ml

Origine

Ecologie urbaine

Modalités d'entrées

Versement du 17/06/2021

Présentation du contenu

1-111 : "Fichier sanitaire".

Mode de classement

Classement par arrondissement

Conditions d'accès

L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

2373W

Mots clés matières

santé, action sanitaire, pollution sonore

Fonctions

9 Assainissement, hygiène, santé, 901 Hygiène de l'habitat

Cote/Cotes extrêmes

2882W/64-2882W/79

Date

1986-2017

Présentation du contenu

Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.

102 à 108 quai Pierre Scize.

Cote/Cotes extrêmes

2882W/72

Date

1995-2014

Présentation du contenu

102, 103, 105, 107, 108 quai Pierre-Scize.

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.