Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pièces justificatives des dépenses.Frais de réparation du pont du Rhône
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Jacques Coulaud, commis à la recette des deniers communs. - Ouvrages et réparation faictes pour maintenir et entretenir le pont du Rosne mesme de boys, à cause du passaige de l'artillerie et munitions passées sur icelluy, allans dellà les mons au service du roy, pour lequel il a esté achepté quantité plateaulx chesne, à VII s. le pyé mesuré au large, de l'épaisseur quatre doiz, long de largeur d'icelluy pont ; pour le plateller, trabz et travons marchandez selon leur grandeur et grosseur ; aussi pour reffaire lesdictes arches et plessières, estans au-dessus dudit pont, du cousté du Daulphiné, le droict de port rue Neufve, affin de tenir ladicte rivière du Rosne serrée à ce qu'elle n'abandonne son cours le long des murailles de ladicte ville, lesquelles plessières tombaient en ruyne sans ladicte réparation, pour laquelle a convenu à achapter et planter grande quantité de paulx et potz de chesne, marchandez selon leur grandeur et grosseur, pierre rompue prinse à la perrière de Terrailles, à raison de II s. VI d. la tomberellée, reçeue sur le port du Rosne, dont la ville fournit le lieu pour la tirer, et après ladicte pierre conduicte en bateau par gens de rivière sur l'oeuvre, aux journées de V s. par homme, fagots de broteaulx à XX s. le cent, pour servir à les charger avec ladicte pierre, caillotz et gravier, pointes de fert attachées esdit paulx, pour les faire planter à XV deniers livre, cloz de bande pour les attacher, à III s. VI deniers le cent, crosses à XV d. livre, et autres choses nécessaires, lesquels ouvraiges, à journées de charpentiers de VI s. VI d., maneuvres à III s. IX d., jusques au mois janvier mil Vc XXXVI (v. st.), et depuis ledit temps à IIII s.. à cause que la plainte se faisoit. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes