1691WP/1-1691WP/64
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Cabinet du Maire - Mandature 1995-2001
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bureau du Cabinet, service du courrier : correspondance.
Crm "archivage de fin de mandat" 1995-2001 pour l'ensemble du Cabinet du Maire et des secrétariats d'élus
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Notes
Notes communicabilité : Le délai de 50 a été mis par précaution. Il se peut que certains articles soient immédiatement communicables.
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bureau du Cabinet, service du courrier : correspondance (M. Gignoux).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 6
Langue des unités documentaires
Notes
Le délai de 50 a été mis par précaution. Il se peut que certains articles soient immédiatement communicables.
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