667WP/1-667WP/6
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00315
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : dossiers de séances : rapports des commissions, délibérations (1967) ; désignation des conseillers municipaux (1929-1952) ; Bulletin Municipal Officiel : factures d'impression (1966)
SECRETARIAT GENERAL
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossiers des séances du Conseil municipal : rapports des commissions, délibérations du Conseil municipal , documents préparatoires à la publication de l'Annexe au Bulletin municipal officiel juin, juillet 1967
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes