36 WP

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Cote/Cotes extrêmes

36WP/1-36WP/7

Date

1963-1976

Description physique

Notes contenant : 75.89-76.32

Importance matérielle

15

Origine

Comptabilité-Paie - 4B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00549

Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 4B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Personnel : gestion comptable : - recensement des agents municipaux 1975-1976 Codification pour la préparation de la paie 1974-1975 Recouvrement d'indemnités indûment perçues Cotisations sécurité sociale, assurance vieillesse Déclarations annuelles des salaires 1975

PERSONNEL - 1D

Note sur le classement : Classé en 1990.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

36WP/1/1

Cote/Cotes extrêmes

36WP/1/1, 75/27 (Ancienne cote)

Date

1975

Présentation du contenu

PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable : recensement des agents municipaux de décembre 1975 : 1 répertoire alphabétique 1975

Langue des unités documentaires

Français