Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement.
- 1-12 : Affaire militaires : Logement des troupes (1902-1944), Réquisitions (1915-1948), Occupation allemande (1938-1943), Armes et explosifs, engins de guerre, carrières (1929-1953), Défense passive (1939-1954), Allocations militaires, recensement, médailles commémoratives (1938-1959).
- 13-14 : Occupation du domaine public (1906-1960).
- 15-19 : Commission communale de sécurité (1934-1959).
- 20 : Règlementation sanitaire des réseaux d'eau potable (1910-1939).
- 21-23 : Immeubles menaçant ruine (IMR) (1948-1961).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Elimination de 4 boîtes pour un total de 0,50 ml (cf BE 2023).
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 1, 2, 5-10, 12, 14, 21-23, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Informations sur le traitement
Conditionné et coté en 1998, traité en 2023
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rapports, procès-verbaux, comptes rendus de visite, plans, arrêtés du Maire, procès-verbaux de séance du conseil municipal, devis, notes, correspondance.
Mode de classement
Thématique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Suivi des visites : salle des fêtes de la mairie du 6e arrondissement, salle des fêtes de la mairie du 7e arrondissement, palais de glace 106 avenue Jean Jaurès, tour métallique de Fourvière, cité Rambaud 187 rue Duguesclin, maison de santé Saint-Jean de Dieu 290 route de Vienne, association générale des étudiants de Lyon (AGEL) 20 rue François Garcin, compagnie des omnibus et tramways de Lyon (OTL) 50 cours Lafayette, salons de la Préfecture cours de la Liberté, Opéra place de la Comédie, Musée Saint-Pierre place des Terreaux, théâtre de la Comédie 5 rue des Marronniers, théâtre Guignol 30 quai Saint-Antoine, théâtres romains de Fourvière, théâtre des Célestins place des Célestins, théâtre de l'horloge 145 cours Lafayette.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 an à partir de 1956 (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières