1171W - Police administrative

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1171W/1-1171W/23

Autres Cotes

1171WP/1-1171WP/26 (Ancienne cote)

Date

1902-1961

Importance matérielle

2,70 ml;20 boîtes et 1 registre

Origine

Police administrative

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plan de classement.
- 1-12 : Affaire militaires : Logement des troupes (1902-1944), Réquisitions (1915-1948), Occupation allemande (1938-1943), Armes et explosifs, engins de guerre, carrières (1929-1953), Défense passive (1939-1954), Allocations militaires, recensement, médailles commémoratives (1938-1959).
- 13-14 : Occupation du domaine public (1906-1960).
- 15-19 : Commission communale de sécurité (1934-1959).
- 20 : Règlementation sanitaire des réseaux d'eau potable (1910-1939).
- 21-23 : Immeubles menaçant ruine (IMR) (1948-1961).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination de 4 boîtes pour un total de 0,50 ml (cf BE 2023).

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 1, 2, 5-10, 12, 14, 21-23, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Informations sur le traitement

Conditionné et coté en 1998, traité en 2023

Cote/Cotes extrêmes

1171W/15-1171W/19

Date

1934-1959

Cote/Cotes extrêmes

1171W/16-1171W/19

Date

1934-1959

Présentation du contenu

Rapports, procès-verbaux, comptes rendus de visite, plans, arrêtés du Maire, procès-verbaux de séance du conseil municipal, devis, notes, correspondance.

Mode de classement

Thématique

Théâtres, opéra, musées, bâtiments administratifs, maisons de santé.

Cote/Cotes extrêmes

1171W/19

Autres Cotes

1171W/17 (Ancienne cote)

Date

1949-1956

Présentation du contenu

Suivi des visites : salle des fêtes de la mairie du 6e arrondissement, salle des fêtes de la mairie du 7e arrondissement, palais de glace 106 avenue Jean Jaurès, tour métallique de Fourvière, cité Rambaud 187 rue Duguesclin, maison de santé Saint-Jean de Dieu 290 route de Vienne, association générale des étudiants de Lyon (AGEL) 20 rue François Garcin, compagnie des omnibus et tramways de Lyon (OTL) 50 cours Lafayette, salons de la Préfecture cours de la Liberté, Opéra place de la Comédie, Musée Saint-Pierre place des Terreaux, théâtre de la Comédie 5 rue des Marronniers, théâtre Guignol 30 quai Saint-Antoine, théâtres romains de Fourvière, théâtre des Célestins place des Célestins, théâtre de l'horloge 145 cours Lafayette.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 an à partir de 1956 (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières