
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction administrative des Travaux et Marchés
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bâtiments communaux : marchés publics de travaux, de maintenance ou de contrôle technique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Patrimoine de la Ville de Lyon. Contrôle technique :
- Marchés négociés, AOO, passation de marchés à bons de commande (1994-1997) :
Marché n° 940311 G.I.E. Ceten Apave
Marché n° 940719 Ainf
Marché n° 940720 Socotec
Marché n° 940718 Veritas
Marché n° 940310 C.E.P.
- Délibération, dossier de procédure, Marché n° 980009 Contrôle et Prévention (1998).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires