Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Versant inconnu
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Police 1871-1930
POLICE - HYGIENE - 2D
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1992. Présence d'un article 0 et un article 84 bis.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Bibliographie
Inventaire de Madame JOLY
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
FETES PUBLIQUES : - Matériel municipal et fournitures des fêtes publiques : acquisition, location, prêt, entretien, mise en place, entrepôt : mise en adjudication : cahier des charges, notes de service, délibérations du conseil municipal, arrêté du maire, devis, soumissions, factures, procès verbal d'adjudication, caution, affiches (affiche de l'aéro-club du sud-est) 1921-1928
Langue des unités documentaires
Mots clés matières