1758 W

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Cote/Cotes extrêmes

1758W/1-1758W/193

Date

1988-1997

Importance matérielle

193

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'occupation du sol accordées en 1991 : permis de construire dits administratifs, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1758W/185

Cote/Cotes extrêmes

1758W/185

Date

1991-1994

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

766/1991 1 rue L.Carrand 69005 (1991).

767/1991 23 av. de Pressensé 69008 ; permis de démolir 5/1992 (1991-1992).

768/1991 131-133 gde rue de la Guillotière 69007 ; permis de démolir 273/1991 ; contentieux (1991-1994).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français