CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1469 - 1472) Pièces justificatives de dépenses par Jean Girard
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses faites par Jean Girard, receveur de la ville de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Affaires diverses : - 1469 Pièce N° 6 - Remboursement à Guillaume de Passi et à François de Nasi, " compaignons marchans florentins " demeurant à Lyon, de la somme de 600 écus d'or empruntée par la ville pour être offerte presque entièrement au roi, " afin que ledit seigneur ait tousjours icelle ville et les affaires d'icelle en sa bonne grâce et pour recommandez. " - Pièce N° 10 - Payements faits " - à Reymonet Maillard, sergent royal, " pour avoir esté à Bermont pour fere defence es ladres qui n'entrasen poin en la ville ne autres pour eux, .... pour certaine rebellion que lesdits ladres faisoient ; " - 1470 Pièce N° 14 - A Jean Machera et autres pour réparations à la grange Figuet ; - Pièce N° 15 - à Martinet " la crie, et à Petit Jehan, sergent royal, pour crier la prolongation des foires pour les deux jours con at fet les prossessions pour la pais des Anglois ; - a Guillaume Pel pour fere netoier le por de la Saunerie devant seint Aloy ; - Pièce N° 22 - Au chevaucheur de monsr de Comenge qui aportat les novelles de la desconfiture des Borgoignons (mars 1471 v. s.) ; - Pièce N°23 - a divers pour la dispense fet à Rouane par mesr les conseilliers, heux istans aux arès pour les empruns faits par le roy, en la semaine comensan le lundy XIe jour de mars mil IIIIc LXX, en arans blans et sors, oranges, espinoches( probablement des epinards que l'on appelai ainsi), motarde, uuyle d'olyve, uuyle de nois, figues et reyzins, amandres, pomes, chandoiles, pain, poyson fres, aveleines, vin blanc, vin claret, bois, verjus, vinaygre, sel, etc ; - Pièce N° 24 - a Borbon, sergent royal, pour avoir mené en prison Jaque Ryvet, sergent royal, pour se qu'il ne voloit baillié sa relassion de la deffance qu'il avoit faite pour les monoyes ; - Pièce N° 29 - a Colet Sevez, charreton, pour fere chargier et chareier les deux groses bombardes du roy de devant Roanne, l'une en l'Erberie et l'autre devant la platiére ; - a Odan Gotard pour avoir conduit et amené les bonbardelles que l'on avoit baillié à monsr de Comenges pour aler en l'armée, en Bourgoigne ; - Item pour fere amené ladite artillierie de la rue Chalamon en l'ostel de la ville ; - Pièce N° 41 - à deux povres gentishomes eux disans estre de la ville de Negrepon, qui on requis l'aumone pour racheter leurs parans que son entre les meins des Turs ; " - Pièce N° 48 - Achat au couvent de la Déserte d'une chambre pour loger les gardes de la porte Saint-Vincent ; - service d'une pension due à l'église de SaintNizier ; - travaux de pavage ; dépenses d'entretien des édifices municipaux, etc.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes