1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
46/1986 : 95 av. Lacassagne lot 4 69003, P 76/1988, M 573/1988 (1986-1990)
47/1986 : 95 av. Lacassagne lot 7 69003, P 77/1988, M 572/1988 et 731/1989, T 72/1990 (1986-1993)
48/1986 : 6 rue Salomon Reinach 69007 (1986)
49/1986 : 8 rue Jean Sarrazin 69008 (1986-1987).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires