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2739WP - Aménagement urbain

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Cote/Cotes extrêmes

2739WP/1-24

Date

1989-2017

Importance matérielle

2,4 ml

Origine

Direction de l'aménagement urbain.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les cotes 2739WP/9 et 2739WP/10 qui sont communicables avec un délai de 48h (négatifs).

Mots clés matières

urbanisme, patrimoine architectural, logement, construction, habitat urbain, aménagement foncier, opération d'urbanisme, restructuration urbaine

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 601 Opérations d'aménagement

Cote/Cotes extrêmes

2739WP/ 14-24

Date

1992-2017

Cote/Cotes extrêmes

2739WP/ 17-24

Date

1994-2016

Relations avec l'Agence d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2739WP/17

Date

1997-2012

Présentation du contenu

Contrats d'objectif, programmation d'action, programme partenarial d'activité : conventions, avenants, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, comptes rendus, notes, correspondance, documentation (1997-2012).
Manifestation, 26e rencontre des agences d'urbanisme : correspondance, comptes rendus, notes (2004-2005).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)