2739WP/1-24

Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/02/2019
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les cotes 2739WP/9 et 2739WP/10 qui sont communicables avec un délai de 48h (négatifs).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Contrats d'objectif, programmation d'action, programme partenarial d'activité : conventions, avenants, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, comptes rendus, notes, correspondance, documentation (1997-2012).
Manifestation, 26e rencontre des agences d'urbanisme : correspondance, comptes rendus, notes (2004-2005).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)