310WP/1-310WP/1293
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé des contributions
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Contributions extraordinaires : patriotique (1791-1793). Contributions directes : impôt de répartition : mobilière, personnelle ou capitation, somptuaire, portes et fenêtres ; impôt de quotité : foncière, patente (1791-1955) (les articles correspondant aux années 1854-1955 avaient d'abord été cotés 1463 WP 1-206)
CONTRIBUTIONS
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1994.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les cotes 310WP/1230-310WP/1279 ont été extraites, décrites et recotées en 311W/1-311W/50.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contribution mobilière 1797 : rôle de recouvrement (Saint-Nizier)
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières