2393 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2393W/1-2393W/153

Date

2002-2011

Importance matérielle

153

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2002 (permis autorisés).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2393W/11

Cote/Cotes extrêmes

2393W/11

Autres Cotes

2393 W 14 (Ancienne cote)

Date

2002-2010

Présentation du contenu

Permis de construire 2002

40/2002 : 10 rue Baraban 69006, T1, M2, M3 (2002-2010)

41/2002 : 22 rue Dumenge 69004 (2002-2003)

42/2002 : Gymnase Schonberg rue G. Chevalier 69009 (2002-2003).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français