Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2002 (permis autorisés).
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 2002
40/2002 : 10 rue Baraban 69006, T1, M2, M3 (2002-2010)
41/2002 : 22 rue Dumenge 69004 (2002-2003)
42/2002 : Gymnase Schonberg rue G. Chevalier 69009 (2002-2003).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires
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