1901 W

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Cote/Cotes extrêmes

1901W/1-1901W/248

Date

1987-2005

Importance matérielle

248

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1901W/62

Cote/Cotes extrêmes

1901W/62

Date

1996

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 1996

0379/1996 : 35 rue Constant 69003

0380/1996 : 8 place Bellecour 69002

0381/1996 : 64 avenue Leclerc 69007

0382/1996 : 88 rue Croix Barret, impasse Brachet 69008

0383/1996 : 56 rue de l'Ancienne Préfecture 69002

0384/1996 : 2 impasse Général Luzy 69005

0385/1996 : 58 rue Mercière 69002

0386/1996 : 29 rue Duguesclin 69006

0387/1996 : 93 rue Tronchet 69006

0388/1996 : 1 quai de Bondy 69005

0389/1996 : 60 cours Gambetta 69007

0390/1996 : 9 rue d'Algérie 69001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français