2566 W

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Cote/Cotes extrêmes

2566W/1-2566W/210

Date

2003-2014

Importance matérielle

210

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2004.

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2566W/64

Cote/Cotes extrêmes

2566W/64

Date

2004-2008

Présentation du contenu

Permis de construire déposés en 2004.

2004/234 20 rue Bonnand (2004-2005)

2004/235 36 rue de l'Arbre Sec, M1 (2004-2008)

2004/237 115 rue Vauban, T1 (2004-2005).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français