675WP/1-675WP/29
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00568
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : dossiers de séances : rapports des commissions, délibérations (1976-1977) ; conseillers municipaux : élections, installations, indemnisations (1919-1975) ; conseil des adjoints : procès-verbaux de réunions (1957-1969) ; association des maires de France et congrès national des maires de France, d'Algérie et de l'Union Française (1933-1972) ; atelier de reliure : comptabilité, personnel (1946-1976)
SECRETARIAT GENERAL
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Conseillers municipaux : indemnisation forfaitaire, remboursement des frais : ordres de missions des maires et des conseillers municipaux 1931-1944, 1964-1975
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
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