1978W/1-1978W/49
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Habitat : gestion de la demande de logement, gestion du parc privé, gestion du parc social, Politique de la Ville.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Politique de l'habitat. Sécurisation des pieds d'immeuble. Participation financière de la Ville. Attribution des subventions : étude, convention, demande de paiement, délibérations du Conseil municipal, demande d'engagement de subvention, diagnostic, procès-verbal de réception, copie d'un acte de vente, correspondance.
- Immobilière Rhône Alpes : 285 rue P. Bert, 13-15 rue B. Buyer, 84-84 bis rue du Dauphiné, 3, 4 et 6 rue G. Dru, 2 rue S. Dumont, 59 rue Ney, 1-3 rue du Sauveur, 4 rue T. Tollet (1999-2001).
- Société lyonnaise pour l'Habitat : résidences 4 à 20 rue M. Bellemain, "Les Ecoles II" 16 à 22 rue Champagneux, 13 rue de la Villette (1999-2002).
- SCIC Habitat Rhône-Alpes : 304 av. J. Jaurès (2001).
- HLM Sud Est : 5 à 13 rue A. Bollier (1967-2002).
- Pact du Rhône : 3, 5, 9 et 11 pass. Comtois (2001-2003).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires