2927W - Cimetières

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Cote/Cotes extrêmes

2927W/1-2927W/68

Date

1852-2020

Importance matérielle

9,5 ml

Origine

Direction des cimetières

Modalités d'entrées

Versement du 05/10/2021.

Présentation du contenu

1-37 : concessions de 15 ans renouvelées entre 1988 et 1990.
38-62 : concessions de 30 ans renouvelées entre 1973 et 1977.
63-68 : concessions de 50 ans renouvelées entre 1948 et 1957.

Conditions d'accès

Délai de communicabilité de 50 ans à compter de la date du document le plus récent ou de 75 ans à compter de la date du dernier acte notarié contenu dans le dossier.

Notes

Classement chronologique par date du dernier renouvellement de la concession.

Cote/Cotes extrêmes

2927W/1-2927W/37

Date

1852-2020

Concessions de 15 ans renouvelées en 1990 (du 21/03 au 05/04).

Cote/Cotes extrêmes

2927W/30

Date

1927-2008

Conditions d'accès

Boîte communicable au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de fin.