Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1511 - 1512) Pièces justificatives de dépenses par Jacques de Baileux Dons gracieux offerts par la Ville
Comptabilité. - Pièces justificatives de dépenses effectuées par Jacques de Baileux, receveur de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Dons gracieux offerts par la ville. - 1511 Pièce N° 1 - Confitures et dragées " envoyées à Paris et données de par la ville à plusieurs seigneurs de la justice affin qu'ils ayent les procès de la dite ville pour recommandez ". - Pièce N° 2 - Don à Florimond Robertet, " estant présentement en ceste ville avec le Roy (mandat du 25 août 1511), de deux cens quatre vingtz douze aulnes en fine tapisserie de Flandres, où estoient les Sibilles portraictes, achetées de Jehan Laurideau, marchant de Lyon, à raison de vingt solz l'aulne ; " - mandat du 30 septembre 1511 Pièce N° 3 - d'une pièce " de camelot de soye violet teint en greyne, à M. Salla, maistre des requestes ordinaire de l'ostel du Roy, à cause des services qu'il a faitz à la ville, tant pour l'abolition de maistrises jurées de ceste ville que autrement, contenant icelle pièce camelot soye dix neuf aulnes et demye, à raison de deux escus soleil l'aulne ; " - 9 septembre 1511 Pièce N° 4 - d'une grosse carpe, de deux brochets, d'une truite et de deux grosses anguilles à monsieur le chancellier de France, estant en ceste ville avec le Roy au retour de Vallance ; - Pièce N° 6 - de robbes de livrée de drapt tannoix où seront attachées les manches, argentées de la livrée de la ville, " aux deux mandeurs, en consulat ; - 9 mars 1511 Pièce N° 9 - d'une carpe, d'un brochet et d'une lamproie au " capitaine et commissaire de IIm adventurier qui ont passé par ceste ville, affin que ledit cappitaine et commissaire ne permist que les dits adventuriers feissent aucune insulte, ne exaction à la dite ville, ne qu'ilz y logeassent ; - 10 mars 1511 Pièce N° 10 - d'un carreton de malveisie et de quatre bottes de raysins de Damas à Mgr de la Trémoille, gouverneur de Bourgoigne ; - 1512 Pièce N° 14 - de soixante quatorze simaises vin cleret du lieu de Mirevaulx, à Mgr de Lude estant en ceste ville, qui alla veoir et visiter les vieux terreaux de Saint-Sebastien pour avoir son advs du lieu plus comode pour y faire les murailles et bolevars ; - Pièce N° 16 folio 1 verso - de deux flacons d'argent pesant XVII marcs, a XIII le marc, acquis de Janot Cadore, geollier de Tours suivant la cour, à Mgr le trésorier Robertet ; - Pièce N° 16 folio 2 - d'ung bassin d'argent pesant VIII marcs 1 once VI g., au prix de XII l. X s le marc, acquis de Loys de Lueil, orfèvre de Bloys, à M. le général de Languedoc, etc. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes