Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Enfance
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Direction de l'Enfance. Direction opérationnelle : régie comptable (dont dossier individuels des enfants radiés), coordination territoriale.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Structure administrative. Régie comptable. Suivi de l'accueil des enfants dans les structures du 8è arrondissement. Dossiers des enfants radiés de la crèche "Saint Maurice" : bulletins d'admission des enfants, contrats d'accueil, contrat de mensualisation, fiches de calcul des participations parentales, extraits d'actes de naissance, attestations de l'activité des parents et attestations de restrictions du temps de travail, photocopies des bulletins de paie, attestations de paiement, avis de paiement, factures, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires