2954W - Direction de la construction

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2954W/1-2954W/85

Date

2004-2017

Importance matérielle

9,3 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

1-5 Administration (2011-2016).
6-45 Culture et culte (2004-2016).
46-64 Education (2010-2017).
65-69 Action sociale (2012-2016).
70-78 Sports (2012-0216).
79-85 Autres biens communaux (2004-2016).

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

2954W/65-2954W/69

Date

2012-2016

Présentation du contenu

EI n°08025

Opération n° 08025532

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Mots clés matières

Dossiers des candidats retenus des lots 11 à 13.

Cote/Cotes extrêmes

2954W/69

Date

2014-2015

Présentation du contenu

EI n°08025

Opération n° 08025532

Dossier du candidat retenu. -
Lot 11, monte-plats, marché n°148068 attribué à CFA, division de NSA (2014-2015).
Lot 12, plomberie, ventilation, chauffage, marché n° 148069 attribué à Cano (2014-2015).
Lot 13, électricité, marché n° 148070 attribué à Reverchon (2014-2015).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015 (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.