2812W/1-6
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 2/07/2020
Présentation du contenu
Service rédaction, préparation des interventions et du courrier du maire.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 1 à 3 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2011
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.