568 WP

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Cote/Cotes extrêmes

568WP/1-568WP/10

Date

1930-1972

Description physique

Notes contenant : 1-11

Importance matérielle

13

Origine

Effectifs recrutement - 1B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00299

Versant ou donateur : Effectifs recrutement - 1B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Personnel : - primes de technicité et primes de participation : arrêtés d'attribution 1957-1965 - commission paritaire communale : élections 1952-1972 - assurances sociales et sécurité sociale : textes officiels 1930-1959 - commission spéciale pour la communauté urbaine : élections 1968

PERSONNEL - 1D

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

568WP/4/2

Cote/Cotes extrêmes

568WP/4/2

Date

1967

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Effectifs recrutement - 1B

Présentation du contenu

PERSONNEL : - Elections à la Commission paritaire communale : scrutin du 27 avril 1967 : organisation : textes officiels, listes électorales, correspondance 1967

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés personnes