BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable [substitution:2MI/5]

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).

L'ensemble des délibérations de 1416 à 1790 est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

Cote/Cotes extrêmes

BB/373

Date

1662-1703

Importance matérielle

42

Présentation du contenu

Syndicats, 1662 - 1703. Procès-verbaux, appelés Syndicats, des élections consulaires établi en fin d'année pour l'année suivante. - Années :Elections de 1662 à 1703. - Syndicats, signés par Jean et Thomas de Moulceau père et fils, Louis de Regnauld de Glareins, Pierre et Camille Perrichon père et fils, tous secrétaires, et par Charles Renaud, commis au secrétariat de la commune. - 42 actes forment en 1997 une série complète ce qui coincide avec l'état décrit par l'inventaire Chappe et la description de 1865 d'actes pliés : "Registre, Grand in-folio, 84 feuillets, parchemin (sceaux disparus).Cent vingt-six enluminures semblables à celles du volume précédent . "

Syndicats. - Signés par Jean et Thomas de Moulceau père et fils, Louis de Regnauld de Glareins, Pierre et Camille Perrichon père et fils, tous secrétaires, et par Charles Renaud, commis au secrétariat de la commune - 1662: François Lumagne, François Chappuys, écuyer, seigneur de La Fay et de Laubépin; - 1663: Gaspard Charrier, écuyer, conseiller du Roi,, lieutenant particulier, assesseur criminel en la Sénéchaussée et siége présidial de Lyon, prévôt; Claude de Madières, René Bais; - 1664: Nicolas Prost, Jean Vacheron; - 1665: Laurent de La Veuhe, comte de Chevrières, baron de Curis,. conseiller du Roi et trésorier général de France à Lyon, prévôt; François Savaron, conseiller-secrétaire de Sa Majesté et de ses finances; Antoine Bellet ; - 1666:. de La Veuhe, remplacé dans ses fonctions de prévôt des marchands par Paul Mascranny, seigneur de La Verrière; André Falconnet, seigneur de Saint-Hervais, conseiller et médecin ordinaire du Roi, agrégé au collége de médecine de Lyon; Etienne Berton, écuyer, seigneur de Flacé, du Villard; et de Nécudois; - 1667: Mascranny de La Verrière, continué en qualité de prévôt; Pierre Boisse, Antoine Blauf; - 1668: Constant de Silvecane, conseiller du Roi,. président en la Cour des monnaies et commissaire général de Sa Majesté en ladite Cour, au département de Lyon, prévôt; Claude Cachet, écuyer, seigneur de Montesan et de Lapoype-Courcy, conseiller au Parlement de Dombes; Jean Carrette; - 1669 Alexandre Séguin, avocat au Parlement, élu en l'Election de Lyonnais; Laurent Anisson; - 1670: Jean Charrier, chevalier, seigneur de La Barge, conseiller du Roi, trésorier de France en la Généralité de Lyon, prévôt; Jean-François Philibert,. Guillaume Périer; - 1671: Jacques Cogniat, seigneur de La Vaure et du Marais, avocat au Parlement; Jean de La Forcade; - 1672: Charles Grolier, chevalier, seigneur de Cazault, maréchal de bataille des armées du Roi, prévôt; Claude Pécoil, écuyer, seigneur de Reveux, Villedieu et Montverdun, ancien conseiller et secrétaire du Roi, maison et couronne de France; Jean-Baptiste Giraud, seigneur de Saint-Try; - 1673: Jean Gregaine, seigneur de Chevrigny, conseiller en la Sénéchaussée de Lyon et conseiller-assesseur en la maréchaussée générale de Lyonnais, Forez et Beaujolais; Louis de Cotton, seigneur de Valplaisant; - 1674: Philibert de Masso, seigneur de La Ferrière et du Plantin, maréchal de bataille des armées du Roi, prévôt des marchands, en remplacement de M. de Cazault, décédé; Lambert de Ponsainpierre, Benoît Jobert; - 1675: P. de Masso, continué pour cette année dans sa charge de prévôt; Pierre Maillet, écuyer, seigneur de Merèges, conseiller en la Sénéchaussée de Lyon, conseiller de S. A. R. Monsieur, en son Conseil et en son Parlement de Dombes; Jean Bénéon, seigneur de Châtelus et de Saint-Denis-sur-Coise; - 1676: Balthazar de Chaponay, seigneur de L'Isle-Méan, conseiller du Roi en ses Conseils et au Parlement de Metz, prévôt; André Arthaud, seigneur de Bellevue; Paul Aubarède; - 1677: Guillaume Bollioud-Mermet, écuyer, conseiller en la Sénéchaussée de Lyon; Léonard Bathéon; - 1678: Thomas de Moulceau, seigneur du Mas, procureur général de la commune, prévôt; Jérôme Chausse, écuyer, conseiller du Roi, ancien premier président en l'Election de Lyonnais; Laurent Arnaud; - 1679: Louis Dugas Du Bois Saint-Just et de Savounoux, Jacques Monin; - 1680: Louis Gayot, chevalier, conseiller du Roi et président au Bureau des finances de Lyon, prévôt; Claude Trollier, François Bénéon, baron de Riverie, seigneur de Châtelus, etc.; - 1681: François Huvet, conseiller du Roi, élu en l'Election de Lyonnais; François Saladin, seigneur du Fresne; - 1682: Lambert de Ponsainpierre, prévôt; Jean-Jacques Gayot, seigneur de La Rajasse et Pitaval, conseiller du Roi et garde-scel en la Sénéchaussée de Lyon; Claude de Belly; - 1683: Jean Terrasson, avocat en Parlement, juge du comté de Lyon et des baronnies de Saint-Just; Jacques Messier; - 1684: Claude Pécoil de Villedieu, etc., prévôt; Benoit Gayot, seigneur de La Claire; Louis Ravat, conseiller en la Sénéchaussée de Lyon; - 1685: Claude Basset, avocat au Parlement et secrétaire de l'archevêché de Lyon; Gaspard Genevey; - 1686: Laurent Pianello-Besset, seigneur de La Valette, chevalier, conseiller du Roi et trésorier de France en la Généralité de Lyon, prévôt; Gabriel Valous, avocat au Parlement; Blaise Claret; - 1687: Louis Athiaud de Montchanin, écuyer, conseiller au Parlement de Dombes; Jean-Louis de Pasturel, ancien porte-manteau du Roi, conseiller et agent de S. A. R. le duc de Savoie; - 1688 : Gaspard Barailhon, chevalier, seigneur de La Combe, prévôt; Pierre de La Roue, seigneur d'Arjencieu, conseiller du Roi, élu en l'Election de Lyonnais; Jean Claret; - 1689: Antoine Roland, seigneur des Places; Antoine Blauf, écuyer, seigneur de La Maison-Forte-de-Vourles, conseiller en la Sénéchaussée de Lyon; - 1690: Etienne de Bartholy, chevalier, prévôt; Mathieu Aumaistre, baron de Saint-Marcel, seigneur de Sarre, conseiller honoraire au Présidial de Moulins; Mathieu de La Font; - 1691 : Barthélemi Dareste, André Choisity; - 1692: Jean-Baptiste Dulieu, écuyer, conseiller du Roi et lieutenant particulier en la Sénéchaussée de Lyon, prévôt pour cette année, en remplacement de Bartholy, décédé; Jean-Baptiste de La Forest, Jean-Baptiste de Belly, seigneur de La Gennetière; - 1693: Mathieu de Sève, baron de Fléchères, seigneur de Saint-André-de-Coing, Limonest, Villette et Grelonges, conseiller du Roi et premier président en la Sénéchaussée et siége présidial de Lyon, prévôt; Annet Ranvier, Jean Giraud, écuyer, seigneur de Saint-Oyen, conseiller en la Sénéchaussée de la ville; - 1694: Corneille Vialis, sieur de la Cour, conseiller du Roi, juge en la juridiction de la douane de Lyon; Mathieu Pécoil, seigneur de La Thenaudière et de Chouled, ancien conseiller en la Sénéchaussée de la ville; - 1695: Louis Dugas de Savounoux, etc., prévôt, en remplacement de Mathieu de Sève, décédé; Gabriel de Glatigny, premier avocat; du Roi en la Sénéchaussée de Lyon; Jacques Colhabaud; - 1696: L. Dugas, prévôt; maintenu pour trois ans; Antoine Constant, David Ollivier; - 1697: Jean-Mathieu Bastero, conseiller en la Sénéchaussée de Lyon; Antoine Perrin; - 1698: Pierre Aubert, avocat en Parlement, juge du comté de Lyon; Jean-Baptiste Richer; - 1699: Jean Vaginay, seigneur de Montpiney et de Leronde, conseiller du Roi en la Sénéchaussée et autres juridictions royales de Lyon, prévôt; Pierre Perrichon, avocat au Parlement et secrétaire de la commune; Jean-Baptiste de La Roue; - 1700: Jean Croppet, seigneur de Saint-Romain, conseiller en la Sénéchaussée de Lyon; François Sabot, sieur de Pivolay; - 1702: deux élections, l'une en janvier, pour 1701, l'autre en décembre, à l'époque accoutumée: - 1° Jacques de Bonnel, François Goullard-Deslandes; - 2° Jean Vaginay, continué dans ses fonctions de prévôt; François de Costar, Antoine Bouchage; - 1703: Benoit Cachet de Montesan, comte de Garneran, seigneur de Balmont, etc., premier président au Parlement de Dombes, prévôt; François Dufournel, seigneur du Breuil, avocat en Parlement; Marcelin Gayot. - (Cent vingt-six enluminures semblables à celles du volume précédent )

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 38 (carte à fenêtre)

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

Coll., Trésors des archives [exposition, Lyon, Archives municipales de Lyon au Palais Saint-Jean, 24 octobre 30 décembre 1990], 1990. Lyon : Archives municipales de Lyon (1C/600816) : syndicat pour l'année 1680, encre brune, gouache et or sur parchemin, figuré p.8

BB/373/ELECTION/DE/1686

Cote/Cotes extrêmes

BB/373/ELECTION/DE/1686

Date

1686

Présentation du contenu

Laurent Pianello-Besset, seigneur de La Valette, chevalier, conseiller du Roi et trésorier de France en la Généralité de Lyon, prévôt, Gabriel Valous, avocat au Parlement; Blaise Claret.

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement à partir de 1743

Langue des unités documentaires

Français