2553 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2553W/1-2553W/21

Date

2004-2006

Importance matérielle

21

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : "Autorisations spéciales", déclarations de division, permis de démolir, consultations préalables.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2553W/9

Cote/Cotes extrêmes

2553W/9

Date

2004

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme 2004. Consultations préalables.

1/2004 : 9 rue St-Mathieu

2/2004 : rue Elie Paris

4/2004 : 31 rue desTuiliers

5/2004 : Centre de maintenance TGV rue Challemel-Lacour

7/2004 : 46 rue Duguesclin, rue Montgolfier

8/2004 : groupe scolaire Ravier 1 place J. Jaurès

9/2004 : rue Garibaldi, rue du Repos.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français