Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : "Autorisations spéciales", déclarations de division, permis de démolir, consultations préalables.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme 2004. Consultations préalables.
1/2004 : 9 rue St-Mathieu
2/2004 : rue Elie Paris
4/2004 : 31 rue desTuiliers
5/2004 : Centre de maintenance TGV rue Challemel-Lacour
7/2004 : 46 rue Duguesclin, rue Montgolfier
8/2004 : groupe scolaire Ravier 1 place J. Jaurès
9/2004 : rue Garibaldi, rue du Repos.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires