Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
115/2000 : 61 rue Sully 69006, M1 (2000-2003)
116/2000 : av. Lacassagne 69003 (2000-2001)
117/2000 : 12 Grande rue de Vaise 69009 (2000)
118/2000 : 14 rue Artaud 69004 (2000)
120/2000 : quai A. Lignon 69006 (2000).
Mots clés typologiques