Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1604 - 1605) Comptes d'Antoine Rougier
Comptabilité - pour l'imposition sur le fil d'or et d'argent (folios 1 à 7). - Dépenses. Gages d'officiers ordinaires de la ville : Antoine Rougier, comptable ; Imbert Grollier, capitaine de la ville, et Guillaume Grollier, baron de Chasselay, son lieutenant ; Zanobis de Quibly, voyer (folios 8 et 9). - Gages des commis à avoir l'oil aux entrées et sorties, des commis à tenir le livre de la consigne, énumérés à l'article cc 1568 et des nouveaux commis Pierre Petrasson dit Dubois, Alexandre Compaignon ; du capitaine et des commis des portes, Barthélemy Thomé, capitaine, et des commis aux portes énumérés dans l'article précédemment indiqué (folios 10 à 23). - Voyages et affaires communes : paiements à Yves Brichet, chirurgien, pour frais de deux voyages" en aulcuns villages dud. pays ou il y avoit doubte de contagion " ; à Jacques de la Vioze pour deux voyages où il a accompagné Yves Brichet ; à Jacques Moyron, avocat en la sénéchaussée et siège présidial de Lyon, pour vacations ; à Olivier Clerc, fontainier, pour l'entretien de fontaines et pour travaux ; à Claude Noirat, commis à la grenette, pour ses gages ; à Guichard Jullieron, imprimeur, pour impressions ; à Mathurin Gallier, échevin, pour un voyage en poste " au devant de Monsieur l'archevesque nouvellement pourveu, venu en lad. ville prendre possession de l'archevesque " ; à Jean Baptiste Ravot, avocat au parlement de Paris, pour frais et procédures ; à Pierre Pancheuille, procureur ès cour de Lyon, pour vacations ; à Dominique Dufour, solliciteur des procès de la ville, pour " la fourniture desd. procès ", (folios 23 à 30). - Ouvrages et réparations payés à Laurent Grosbonnet, me maçon ; Jean Clerc dit Arnaud, recouvreur ; Etienne Blanchet, me lanternier ; Léonard Dutour, marchand ferratier ; Benoît Dubois, me charpentier ; Nicolas Bellon, me des basses ouvres, pour le nettoyage des privés de la maison occupée par M. de la Guiche, gouverneur ; Jacques Martin, me serrurier ; Mathieu Martin dit Adam, peintre, pour feux d'artifice ; Pierre Clerc, tailleur de pierre de St-Cyr ; Jean Jaille et Etienne Michelet, mes maçons ; François Sibillon et consorts, paveurs (folios 31 à 35). - Prix payés à Nicolas et à Antoine Baudy, rois des arquebusiers (folios 36 et 37). - Payement de loyers à Jeanne Billet et de pensions aux religieux de St-Bonaventure, des Jacobins, des Célestins, Minimes et de l'Observance (folios 38 à 40). - Achat à Benoît Bezin d'huile d'olive pour les capucins (fo 41). - Paiement de rentes à Claude Bullion, sieur de Laye, et à Laurent Sambeyn, grenetier à Ste-Colombe (folios 41 et 42). - Frais de reddition du présent compte : rédaction, épices, vacations (fo 43).
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes