Versements des 22/02 et 01/03/2023.

Gestion administrative individuelle du personnel, agents saisonniers et jobs d'été ayant quitté la Ville de Lyon entre 2009 et 2012 : dossiers de carrière pouvant contenir arrêté, fiche d'évaluation, correspondance, fiche de renseignement, fiche d'aptitude, bulletin de casier judiciaire, CV, lettre de motivation, diplômes, pièces d'identité, carte VITALE, attestation de sécurité sociale, attestation de recensement, bulletin de situation de compte annuel IRCANTEC, relevé d'identité bancaire, attestation de non cumul d'emploi, bulletin de paie, demande de prélèvement sur salaire pour participation aux titres restaurant, demande d'immatriculation à la Caisse primaire d'assurance maladie, déclaration d'accident de travail, certificat médical d'accident de travail, dossier de chômage (notification de fin de paiement des allocations chômage, attestation mensuelle de situation Pôle emploi, carte de demandeur d'emploi, historique de demandeur d'emploi, demande d'allocation de retour à l'emploi, attestation ASSEDIC, attestation de rémunération pour un stage de formation professionnelle, justificatif des calculs de l'ouverture des droits à l'indemnisation chômage, avis d'impôt sur les revenus).

Classement chronologique, puis par ordre alphabétique des noms d'usage.

L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).