1901 W

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Cote/Cotes extrêmes

1901W/1-1901W/248

Date

1987-2005

Importance matérielle

248

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1901W/209

Cote/Cotes extrêmes

1901W/209

Date

1996-1998

Présentation du contenu

Permis de construire 1996

410/1996 : 72-74-76 rue Denfert Rochereau 69004, transfert 147/1997, modificatifs 603/1997 et 252/1997 (1996-1997)

411/1996 : 3 quai André Lassagne 69001 (1996-1997)

412/1996 : Chemin des Charbottes 69009 (1996-1998)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français