1804 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1804W/1-1804W/331

Date

1989-2003

Importance matérielle

331

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service de l'Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1994 : permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1804W/194

Cote/Cotes extrêmes

1804W/194

Date

1994-1996

Présentation du contenu

Permis de construire 1994

343/1994 : 120 à 138 crs Gambetta 69007, modificatifs 126/1995, 136/1995 et 109/1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français