Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1996
0426/1996 : 192 rue Cuvier 69006
0427/1996 : 10 rue Alfred de Musset 69003
0428/1996 : 85 quai Joseph Gillet 69004
0429/1996 : 17 rue Antoine Péricaud 69008
0430/1996 : 17 rue Antoine Péricaud 69008
0431/1996 : 13 rue Burdeau 69001
0432/1996 : 103 rue du Maréchal de Saxe 69003
0433/1996 : 144 rue Vendôme 69006
0434/1996 : 147 avenue Lacassagne 69003
0435/1996 : 29 rue Roger Bréchan 69003
0436/1996 : 51 avenue Gorjus 69004
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires