2162W/1-2162W/163
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1999 : déclarations de travaux exemptés de permis de construire.
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1999 :
829/1999 : 39 chemin de Montauban
830/1999 : 10 bvd des Brotteaux, 7 rue du Pr Weill
831/1999 : 19 chemin du Petit Montessuy
832/1999 : 4 bvd E. Deruelle
833/1999 : 6 impasse Raymond
834/1999 : 18 av. du Château
835/1999 : 36 quai Pierre Scize
836/1999 : 65 rue Pasteur.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires
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