Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Cadre de Rue
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Droits de voirie : registres récapitulatifs 1986, 1987, 1988, 1989 ; règlementation, arrêtés, conventions de 1912 à 1973.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
Versement du Cadre de rue ayant transité par les Archives communautaires, coté 3 WP sd.
Date d’arrivée approximative : 1999
Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Cadre de Rue
Présentation du contenu
ATTENTION POUR LE DETAIL DES NUMEROS DE PERMIS DE CONSTRUIRE CONTENUS DANS LE VERSEMENT : VOIR LE BORDEREAU PAPIER ET DESCRIPTION PROVISOIRE : VERSEMENT DE LA COURLY ancien bordereau non daté coté AC 3WP :- droits de voirie : registres récapitulatifs 1986 à 1989, règlementation, arrêtés, convention 1912 à 1973.
Langue des unités documentaires
Mots clés matières