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1841 W

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Cote/Cotes extrêmes

1841W/1-1841W/460

Date

1884-2005

Description physique

Notes contenant : 271 b.

Importance matérielle

460

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 604 Habitat et logement

1841W/228

Cote/Cotes extrêmes

1841W/228

Date

1964-1992

Présentation du contenu

Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 8010 à 8033 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (3 quai Fulchiron, 23 rue Bataille, 32 rue S. Simondan, 131 crs A. Thomas, 238 rte de Vienne, 4 rue des Fantasques, 6 rue Constantine, 5 pl. Gailleton, 60 rue V. Hugo, 32 rue des Docks, 5 rue Grôlée, 4 rue des Serpollières, 142 crs Lafayette, 19 pl. Bellecour, 75 bvd des Etats-Unis, 66 bvd des Tchécoslovaques, 25 rue Domer, 14 bvd Jean XXIII, 18-19 pl. de la Croix-Rousse, 31 rue H. Berlioz, 2 rue A. Fochier, 46 rue G. Pompidou, 16 rue des Remparts d'Ainay).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français