3GG - Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements d'instruction publique.

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Cote/Cotes extrêmes

3GG/1-3GG/158

Date

1296-1790

Importance matérielle

160 dossiers

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Particularité physique

encre noire

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consultat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versement du Consulat de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Fonds clos.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série GG dédiée au culte, à l'assistance et à l'instruction publique avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. De plus, le fonds n'a pas été réellement classé, mais a depuis longtemps été communiqué avec plusieurs numérotations successives. Pour perturber le moins possible les lecteurs qui ont pu relever ces cotes, le parti a été pris de créer des sousséries en conservant les numérotations existantes.
 

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction et de réutilisation soumises aux conditions générales du service.

Langue des unités documentaires

Français, allemand, italien

Autre instrument de recherche

Archives municipales de Lyon : 

  • Sous-série 1 GG : Registres paroissiaux (1532-1790) ;
  • Sous-série 2 GG ; Approvisionnement de la ville. (1481-1789).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales de Lyon.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • BB : délibérations municipales.
  • CC : impôts et comptabilité.
  • Fichier de dépouillement des séries anciennes (100II) ;
  • 1W : inventaire général Chappe en 22 volumes - volume 5 : cote 1W/48 - volume 10 : cote 1W/3 - volume 13 : cote 1W/56 - volume 16 : cote 1W/59 - volume 19 : cote 1W/62 - volume 20 : cote 1W/63.
  • 306WP/1-9 : cultes.
  • Fonds des Hospices civils de Lyon.

 

Archives départementales du Rhône et de la Métropole de Lyon

  • 1B-BP : Sénéchaussée et siège présidial de Lyon.
  • 1D : Collège de la Trinité ou Grand Collège (Jésuites).
  • G : clergé séculier
  • H : clergé séculier.
  • H-Dépôt : fonds d'hôpitaux déposés.
  • V : cultes.
  • X : assistance et prévoyance sociale.

Cote/Cotes extrêmes

3GG/1-3GG/76

Date

1532-1783

Langue des unités documentaires

français, allemand, italien

Cote/Cotes extrêmes

3GG/1-3GG/2

Date

1637-1721

Mots clés personnes

Période de sinistres.

Cote/Cotes extrêmes

3GG/1

Date

1643

Importance matérielle

34 pièces

Caractéristiques physiques

parchemin, papier

Présentation du contenu

Assignation de fonds pour la lutte contre la peste et la famine : copies de lettres patentes royales ; droits donnés au consulat de prendre certaines mesures en cas de contagion (réquisition des habitants pour la garde des portes de la ville...) ; procès de particuliers : dossier de procédure.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Communicable

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Sceau de Louis XIV : sceau armorié en cire verte sur lacs de soie verts et rouges, 1643, 045 x 060 mm, 2 fragments.

Documents en relation

AML : Chappe vol. 5, pp. 07-14 (pièces 1 à 24 - articles 1 à 13) - pp. 14-18 (pièces 25 à 34 - articles 14 à 18) (cote 1W/48).

Mots clés matières

Mots clés typologiques