1131WP/1-1131WP/6
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Police municipale - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Police. Foire de Lyon, réglementation (1941-1951) ; commission communale de sécurité, fonctionnement (1941-1959) ; Lieux publics, autorisation d'ouvertures (1952-1954) ; assainissement (1941-1948) ; caisse des dépôts et consignations : un registre d'enregistrement (1948-1955)
POLICE - HYGIENE - 2D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Police municipale - 3B
Présentation du contenu
Commission départementale de sécurité. Réunions : procès-verbaux, plans (1953-1955).
Commission communale de sécurité. Activités : rapports (1951-1956).
Commission auxiliaire de sécurité. Visites de bâtiments : convocations, rapports (1955-1959).
Restaurants. Ouvertures exceptionnelle pendant la periode du ramadan : autorisations, liste des établissements (1952-1954).
Langue des unités documentaires
Mots clés matières