2273 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2273WP/1-2273WP/128

Date

1977-2009

Importance matérielle

128

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers thématiques (dont commission d'urbanisme et opérations d'aménagement).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2273WP/62

Cote/Cotes extrêmes

2273WP/62

Date

1996-2004

Présentation du contenu

Coordination urbaine. PRI (périmètre de restauration immobilière), montée de la Grande Côte. DUP (déclaration d'utilité publique). Ilot Burdeau-Leynaud : enquête publique préalable (1997), arrêtés, délibérations (1996-2004), avenants n° 2 et 3 à la convention publique d'aménagement, convention de concession, notice d'impact (1997-2002), convention de mandat à la SERL (1996), factures SERL (1997-1999), compte rendu des réunions du Comité de suivi, programme des travaux (1997-1999), compte rendu annuel, plans (2004), correspondance (1998-1999).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français