2273WP/1-2273WP/128
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers thématiques (dont commission d'urbanisme et opérations d'aménagement).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Coordination urbaine. PRI (périmètre de restauration immobilière), montée de la Grande Côte. DUP (déclaration d'utilité publique). Ilot Burdeau-Leynaud : enquête publique préalable (1997), arrêtés, délibérations (1996-2004), avenants n° 2 et 3 à la convention publique d'aménagement, convention de concession, notice d'impact (1997-2002), convention de mandat à la SERL (1996), factures SERL (1997-1999), compte rendu des réunions du Comité de suivi, programme des travaux (1997-1999), compte rendu annuel, plans (2004), correspondance (1998-1999).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires