5II/1-5II/18
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Donateur inconnu
Type d'entrée : Inconnu
Présentation du contenu
Famille Regnauld de Parcieu 1626-1881, famille de Ponsainpierre 1673-1759, familles alliées 1595-1805 : correspondance familiale et d'affaires, actes et titres de propriété.
Date d'arrivée approximative : Sans date
Conditions d'accès
Communicable
Archives privées
Bibliographie
INVENTAIRE DACTYLOGRAPHIE - LISTE ALPHABETIQUE ET DESCRIPTIVE DES CACHETS DE LETTRES
Notes
Notes communicabilité : Pas de contrat. Fonds communicable au regard des délais réglementaires des archives publiques (30/09/2008).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
MARIE BONNE DE PONSAINPIERRE, épouse de Jean Antoine de Regnauld : - Papiers de famille : . Anne Constance de Ponsainpierre, épouse Dugas, soeur de Marie Bonne de Ponsainpierre : quittance, comptes, pièces la concernant dans le procès contre le frères Sellier de Paris 1755-1759 ; funérailles et quittances de messes pour sa soeur 1760-1761 . correspondance 1759-1786, lettres reçues d'Anne Françoise Gabrielle de Regnauld de Bellescize, épouse André Bonnardet 1776-1778 . arrangements financiers avec son mari 1748-1797 . succession de son père Dominique de Ponsainpierre 1755-1760 - Pensions payées par Marie Bonne de Ponsainpierre 1769-1798, pensions crées par testament de X de Ponsainpierre 1786-1798 - Rentes sur le clergé, sur les aides et sur l'Hôtel de Ville de Paris 1770-1783, rentes sur les tailles de la généralité 1756-1768, impôts fonciers 1758,1790-1796 - Créances héritées de Dominique de Ponsainpierre : . sur Rigod et J. Périer à Grenoble 1729-1760 . sur M. de Virieu de Faverges 1773-1775 . sur Bollioud de la Roche Valous, Terrasson et Aubert à Lyon 1725-1784 . sur les frères Sellier à Paris 1759-1771 - Créances sur la terre de la Balme : prêt à François de Meunier de Boulien de la Tour 1754-1793
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux