CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1483) Pièces justificatives de dépenses par Alardin Varinier Dépenses pour le passage de Saint-François de Paule (24 Avril 1483)
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses faites par Alardin Varinier, receveur de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Dépenses pour le passage de saint François de Paule à Lyon. - Pièce N° 1, 2 - Deux lettres portant la signature autographe du roi Louis XI et datées au Plessis du Parc les 24 février et 27 mars (1483). Dans la première : " Nous envoyons, dit le Roi, notre amé et féal conseiller et maistre d'ostel Rigault d'Oreille, à Lion, au devant de Guy de Losière, aussi notre maistre d'ostel, qui amene ung homme de saincte vie avecques a lui, que nous avons envoyé querir à Naples, et avons donné charge oudit d'Oreille de faire faire ung chariot et litière pour amener ledit saint homme mieulx a son aise, et pour ce nous vous prions sur tout le service que nous desirez faire, que vous recevez et festoiez icellui saint homme le mieulx que vous pourrez, et faites faire les dits chariot et litière et autres choses necessaires pour l'amener " ; et dans la 2ème : " - Pièce N° 1 - Quant ledit saint homme sera arrivé par de là, recevez le et le festiez comme ce c'estoit Notre Saint Pere, car nous le voulons ainsi pour l'onneur de sa personne et de la sainte vie qu'il mène Si gardez qu'il n'y ait faulte. " Saint François de Paule fit son entrée dans la ville, le 24 avril 1483, en bateau, accompagné de Guy de Losière et de Rigaud d'Oreille, maîtres d'hôtel du roi, du capitaine de la grosse tour de Bourges et de l'ambassadeur du roi Ferrand. Le consulat qui était allé à sa rencontre lui offrit des pommes et des raisins. Il descendit à l'hôtel du Griffon. - Pièce N° 7, 8 - Etat des dépenses effectuées à l'hôtel du Griffon et à l'hôtel du Porcelet. - Pièce N° 6, 9, 10 - Mémoires détaillés des fournitures diverses employées dans la confection et l'aménagement du " chariot branlant " commandé par le roi. - Pièce N° 4, 11, 13 - Paiements faits " à Jehan de Paris (le peintre) pour avoir adressé ledit chariot et y deviser ce qui estoit neccessaire ; - Pièce N° 4 - à la porte posée en ceste ville pour le seint homme qui ne povoit fere dyligence a cause de son cheval qui estoit lasés ann de luy ayder a avoir ung cheval ; - Pièce N° 15 - à Janin Courtoys, sergent royal, pour une journée par lui vaquée pour le saint homme que monsr e maistre d'ostel envoya ledit Janin à Tarrare de nuyt porter certaines lettres du Roy à la poste de Roanne.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes