Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
451/1986 : 19 place Bellecour 69002 (1986-1990)
452/1986 : 42-42 bis rue Pr Nicolas 69008, permis de démolir 137/1986 (1986-1988)
453/1986 : 165 route de Vienne, 97 rue Audibert et Lavirotte 69008, M 340/1988, permis de démolir 138/1986 (1986-1993)
456/1986 : 56 rue Pauline Jaricot 69005 (1986-1987).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires