1477 W - Autorisations d'urbanisme accordées en 1986

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Cote/Cotes extrêmes

1477W/1-1477W/126

Date

1984-2006

Importance matérielle

126

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.

Date d'arrivée approximative : 1999

Présentation du contenu

Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.

 

Mode de classement

Numérique.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1477W/90

Cote/Cotes extrêmes

1477W/90

Date

1986-1993

Présentation du contenu

Permis de construire 1986

451/1986 : 19 place Bellecour 69002 (1986-1990)

452/1986 : 42-42 bis rue Pr Nicolas 69008, permis de démolir 137/1986 (1986-1988)

453/1986 : 165 route de Vienne, 97 rue Audibert et Lavirotte 69008, M 340/1988, permis de démolir 138/1986 (1986-1993)

456/1986 : 56 rue Pauline Jaricot 69005 (1986-1987).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français