375 W

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Cote/Cotes extrêmes

375W/1-375W/53

Date

1949-2000

Importance matérielle

53

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00492.2

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1968 : permis de construire, exemptions, accords préalables, infractions à la réglementation sur le permis de construire, arrêtés de démolition, "affaires diverses".

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

375W/38

Cote/Cotes extrêmes

375W/38

Date

1967-1973

Présentation du contenu

Permis de construire 1968

386/1968 : 54 rue St-Antoine, 13-15 rue St-Sidoine 69003, AP 45/1967.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français