375W/1-375W/53
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00492.2
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1968 : permis de construire, exemptions, accords préalables, infractions à la réglementation sur le permis de construire, arrêtés de démolition, "affaires diverses".
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1968
386/1968 : 54 rue St-Antoine, 13-15 rue St-Sidoine 69003, AP 45/1967.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires