1857 W

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Cote/Cotes extrêmes

1857W/1-1857W/337

Date

1946-2004

Importance matérielle

337

Origine

Communauté urbaine de Lyon

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Communauté urbaine de Lyon

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service de l'action foncière et immobilière : dossiers d'opérations immobilières effectuées par la Ville de Lyon mais gérées entre 1969 et 2004 par la Communauté urbaine.

Type de classement : Arrondissement

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Fonctions

1857W/326

Cote/Cotes extrêmes

1857W/326

Date

1992-1996

Présentation du contenu

Opérations immobilières effectuées dans le 9ème arrondissement. Rue des 39 Fusillés. Bail à construction par la Ville à l'Association Régionale des I.M.C. en vue de la relocalisation du foyer CAT et de l'accueil des personnes handicapées : acte du 7 mars 1995.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français