Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Communauté urbaine de Lyon
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service de l'action foncière et immobilière : dossiers d'opérations immobilières effectuées par la Ville de Lyon mais gérées entre 1969 et 2004 par la Communauté urbaine.
Type de classement : Arrondissement
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Opérations immobilières effectuées dans le 9ème arrondissement. Rue des 39 Fusillés. Bail à construction par la Ville à l'Association Régionale des I.M.C. en vue de la relocalisation du foyer CAT et de l'accueil des personnes handicapées : acte du 7 mars 1995.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires